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Du client
Si le client choisit d’accéder au site, il le fait de sa propre initiative et sous son entière responsabilité.
Sous son entière responsabilité, le client vérifie auprès des autorités territorialement compétentes, la législation et la réglementation en vigueur dans son pays rendant possible l’importation des articles qu’il envisage de commander. La responsabilité de MASSILIA-DIAMANT ne pourra être engagée en cas non respect de la législation du pays ou du territoire où les produits sont livrés.
De MASSILIA-DIAMANT
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Est considéré comme cas de force majeure, sans que cette liste soit limitative, “les émeutes, les insurrections, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures, ainsi que les guerres, les crises économiques et financières, , mais aussi les catastrophes naturelles”.
Tous les problèmes d’approvisionnement de MASSILIA-DIAMANT sont aussi englobés dans ces cas de force majeure.
La responsabilité de MASSILIA-DIAMANT ne pourra être engagée en cas de cessation d’activité du site.
Le site MASSILIA-DIAMANT
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Droit d’accès, de modification, de rectification des données collectées
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